Prévention des Risques2018-03-23T19:42:45+00:00

Project Description

Prévention des risques

Ressources Humaines

Le risque professionnel fait partie de la vie de celui qui travaille, et sa prévention préocupe quasi quotidiennement le chef d’entreprise. Chacun a un rôle à jouer pour préserver la santé et la sécurité des personnes dans l’entreprise. La prévention des risques améliore l’efficacité de l’entreprise et la fiabilité de ses produits et de ses services.

Nos experts interviennent dans trois domaines clés:

  • Prévention des risques en entreprise
  • Le document unique
  • Risques Psychosociaux

Prevention

La prévention des risques professionnels s’inscrit dans une logique de responsabilité socialedes entreprises :

 

  • Elle vise à anticiper et à limiter les conséquences humainessociales et économiquesdes accidents du travail et des maladies professionnelles.
  • Elle se traduit par des enjeux, un engagement et une volonté politique au sein de l’entreprise.
  • Elle repose sur des principes, des méthodes et des outils.
  • Elle se concrétise au quotidien par une implication de chacun, des pratiques de métier, la mise en œuvre de ces principes et le respect de valeurs essentielles : en d’autres termes, développer dans l’entreprise une culture de prévention.
  • Elle implique des acteurs qui travaillent ensemble dans un objectif commun, afin d’assurer l’intégrité physique et mentale de tous les salariés et de créer les conditions de leur bien-être physique, mental et social.

Nos produits prévention des risques

Alphédys Conseil vous accompagne pour dans l’évaluation et la prévention de divers risques professionnels:

Nouveauté 2012 : la Pénibilité au travail

Toutes les entreprises :

Obligation de prévention et de suivi

La Loi sur les retraites du 9 novembre 2010 (n°2010-1330, art. 60 à 62 et 118) introduit la notion de pénibilité dans le Code du Travail en modifiant deux de ses articles :

  • l’article L 4121-1 oblige l’employeur à mettre en place des actions de prévention de la pénibilité au travail
  • L’article L4121-3-1 porte sur la prise en compte dans l’évaluation des risques des facteurs de pénibilité
Fiches individuelles d’exposition aux risques liés aux facteurs de pénibilité
Mise à jour du Document Unique

Entreprises de plus de 49 salariés (Entreprises non couvertes par un accord de branche étendue):

Diagnostic préalable des situations de pénibilité
  • Identification des postes
  • Nombre de salariés exposés
Accord ou plan d’action d’entreprise(si plus de 50% de salariés exposés)

L’insuffisance du document unique en la matière, établit automatiquement la faute inexcusable de l’employeur et ouvre droit pour les employés à des dommages et intérêts (pénal)

De récentes décisions de la cour de cassation ont profondément modifié le cadre juridique de la charge de la preuve. Désormais, c’est une présomption de responsabilité qui pèse sur l’employeur qui est tenu d’une obligation de sécurité de résultat à l’égard de ses salariés.

L’absence de plan d’action ou d’accord sur l’emploi des seniors, expose l’entreprise à des pénalités fixées 1 % des rémunérations ou gains versés aux salariés, pour chaque mois entier au cours duquel l’entreprise n’est pas couverte par un accord ou un plan d’action.

Risques Psychosociaux

En 2008, un accord national interprofessionnel sur le stress a été signé à l’unanimité par les partenaires sociaux. En 2009, cet accord est étendu par arrêté du Ministre du Travail (arrêté du 23 avril 2009, paru J.O. du 6 mai), c’est-à-dire rendu obligatoire pour toutes les entreprises.

Objectifs :

  • Repérer les principaux risques et les évaluer
  • Identifier les causes
  • Définir un plan d’actions

Nos Experts vous accompagnent dans l’identification, l’évaluation des risques psychosociaux et la mise en place de solutions

Evaluation du risque chimique

La circulaire du 28 janvier 2009 a défini les campagnes de contrôles de l’inspection du travail (Circulaire DG n° 2009/02, 28 janvier 2009).

Les priorités portent en particulier sur :

  • L’évaluation des risques professionnels (le Document Unique)
  • Les risques liés à l’utilisation des substances chimiques dangereuses (l’Evaluation du risque chimique)

Le secteur agricole sera notamment dans le collimateur de l’administration

Le cadre réglementaire: Article R. 4412-5 à 4412-10

Pour toute activité susceptible de présenter un risque d’exposition à des agents chimiques dangereux l’employeur procède à l’évaluation des risques encourus pour la santé et la sécurité des travailleurs

Pour assurer cette évaluation l’employeur prend en compte :

  1. Les propriétés dangereuse des agents chimiques
  2. Les informations contenues dans la FDS
  3. La nature, le degré et la durée de l’exposition
  4. Le mode opératoire
  5. La quantité des substances utilisées
  6. Les mesures de prévention prises

Evaluation du risque ATEX (atmosphères explosives)

Documents sécurité

Etude, rédaction et mise en place de divers documents sécurité tels que plan de prévention pour les entreprises extérieures, protocole de sécurité pour les opération de chargement et déchargement, livret d’accueil sécurité …

Mise en place pour les collectivité de leur plan communal de sauvegarde pour les risques naturels et technologiques.

Risques psychosociaux

Qualité de vie au travail – Satisfaction des salariés

Nos Experts vous accompagnent dans l’identification, l’évaluation des risques psychosociaux et la mise en place de solutions

Les Risques psychosociaux ont un impact direct sur la performance économique de l’entreprise

  • Absentéisme, rotation du personnel, non-respect des horaires, problèmes de discipline
  • Réduction de la productivité, non-qualité (rebut, malfaçon…)
  • Dégradation du climat social, atteinte à l’image de l’entreprise

Une intervention adaptée à la situation de votre entreprise en 6 points :

  • Connaissance de l’entreprise et de sa problématique,
  • Identification du ou des facteurs de risque avec la mise en place d’un sondage quantitatif
  • Évaluation qualitative des facteurs de risque identifiés
  • Proposition d’actions concrètes à mettre en place
  • Pérennisation de la démarche
  • Accompagnement à la mise en place des actions (facultatif)

Document Unique

Document Unique

Comment répondre à l’obligation légale d’évaluation des risques? Comment passer de l’évaluation (document unique) à l’action? Comment agir pour maîtriser et prévenir les risques de manière durable ? Comment mobiliser une aide efficace hors de l’entreprise ?

La prévention des risques dans l’entreprise est strictement encadrée par la loi du 31/12/91. Cette loi impose à tout employeur de procéder à l’évaluation des risques auxquels est exposée son entreprise.

Le document unique obligatoire, relatif à la prévention des risques (Décret n° 2001-1016 du 5 novembre 2001), constitue une source de préoccupation pour les entreprises. Alphédys Conseil se propose d’élaborer ou de mettre à jour avec vous, ce document :

  • Une analyse conforme à la réglementation
  • Une intervention courte dans votre entreprise
  • des outils simples à mettre en oeuvre

Notre démarche a été validée par plus de 400 entreprises et collectivités qui nous ont fait confiance. Elle est basée sur une évaluation des risques dans les différents secteurs de l’entreprise et une analyse de leur criticité par un logiciel spécifique (cotation basée sur la fréquence et la gravité).

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